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Accueil Archives de Tags recours

Archives de Tags recours

Justice

Sami Fehri s’est livré à la Justice

Par Anouar Chennoufi
17/12/2019
dans :  Justice
0

Selon Maître Abdelaziz Essid, le magnat de la télévision Sami Fehri s’est dirigé à la Cour d’Appel de Tunis, ce mardi 17 Décembre 2019, où il s’est livré à la justice, et ce, dans le cadre de la mise en application du mandat de dépôt en prison qui a été émis à son encontre. L’avocat a souligné : « Nous allons …

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Justice

Saïd Jaziri, tête de liste du parti Errahma à Ben Arous, récupère son siège au Parlement

Par Anouar Chennoufi
21/10/2019
dans :  Justice
0

Le responsable de la communication au sein du Tribunal administratif, Imed Ghabri, a confié au site web de Nessma, ce lundi 21 Octobre 2019, que la 8ème Chambre d’Appel a décidé d’accepter le recours en appel déposé par le candidat Saïd Jaziri, tête de liste du parti Errahma à Ben Arous, concernant les résultats préliminaires des élections législatives. Selon cette …

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élections

Nabil Baffoun : 70 recours en appel sont parvenus au Tribunal administratif concernant les législatives

Par Anouar Chennoufi
13/10/2019
dans :  élections
0

Le président de l’Instance supérieure indépendante des élections, Nabil Baffoun, a déclaré lors d’un point de presse tenu au Centre médiatique de l’ISIE, ce dimanche matin 13 Octobre 2019, que le nombre des recours en appel relatifs aux élections législatives ont atteint 70 recours. Il a ajouté que le dernier délai du dépôt des recours en appel, toujours au sujet …

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Justice

Le Tribunal administratif rejette tous les recours en appel relatifs au 1er tour des élections présidentielles

Par Anouar Chennoufi
30/09/2019
dans :  Justice
0

Le Tribunal administratif a prononcé son verdict, ce lundi 30 Septembre 2019, en rejetant tous les recours en appel concernant les résultats des élections présidentielles du premier tour. Les procès-verbaux des audiences ont noté les détails suivants : 1-Recours numéro 20194001 : déposé au nom du candidat Seifeddine Makhlouf à l’encontre de l’ISIE et l’intervenant Kais Saïed – Verdict : Rejet …

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Justice

Abdelkrim Zbidi dépose un nouveau recours en Appel contre le jugement prononcé par les Chambres d’appel du Tribunal administratif contre son 1er recours

Par Anouar Chennoufi
24/09/2019
dans :  Justice
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Faouzi Abderrahmane, Directeur de la campagne électorale du candidat à la présidentiel Abdelkrim Zbidi, a déclaré ce mardi 24 Septembre 2019 qu’il déposera aujourd’hui un recours en Appel contre le jugement prononcé par les Chambres d’appel prés du Tribunal administratif après avoir rejeté « la forme et non le fond » du premier recours déposé par Zbidi contre les résultats préliminaires des …

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Justice

Le Tribunal administratif examine ce samedi les recours en Appel de 6 candidats à la Présidentielle

Par Anouar Chennoufi
21/09/2019
dans :  Justice
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Les Chambres d’Appel du Tribunal administratif examinent en première instance, ce samedi 21 Septembre 2019, les 6 recours en appel déposés dans le cadre de litiges autour des résultats préliminaires des élections présidentielles anticipées, sachant que le tribunal prononcera son verdict à ce sujet, le lundi 23 du mois courant. Les dites chambres ont fixé les plaidoiries relatives aux recours …

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Justice

Le Tribunal administratif annonce avoir reçu 6 recours en Appel concernant les résultats préliminaires de l’élection présidentielle

Par Anouar Chennoufi
19/09/2019
dans :  Justice
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Le Tribunal administratif a publié un communiqué de presse, en début de soirée du jeudi 19 Septembre 2019, dans lequel il a indiqué, que jusqu’à 17h30, aujourd’hui, le tribunal a reçu 6 recours en appel dans le cadre de conflits relatifs aux résultats préliminaires des élections présidentielles. La même source a cité les six candidats : -Seifeddine Makhlouf -Abdelkrim Zbidi …

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élections

Le candidat à la présidentielle Hatem Boulabiar dépose un recours au Tribunal administratif concernant les résultats de l’élection présidentielle

Par Anouar Chennoufi
19/09/2019
dans :  élections
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Le candidat indépendant à la présidentielle Hatem Boulabiar, a déposé un recours au Tribunal administratif, ce jeudi 19 Septembre 2019, concernant les résultats des élections présidentielles qui s’étaient déroulées le dimanche dernier. Suite à ce recours, il sera donc impossible pour le 2ème tour d’avoir lieu le 26 Septembre prochain, et qu’il pourrait bien se dérouler au plus tard le …

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Justice

Du nouveau dans l’affaire Nabil Karoui selon Me Kamel Ben Messaoud

Par Anouar Chennoufi
26/08/2019
dans :  Justice
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Me Kamel Ben Messaoud annonce que le Comité de défense de Nabil Karoui a porté plainte, dans la matinée de ce lundi 26 Août 2019, contre les juges ayant participé à l’émission d’un mandat de dépôt au nom de la Chambre d’accusation. Il a déclaré qu’il s’est avéré que la composition des juges comprenait des juges ne faisant pas partie …

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élections

ISIE : La Justice administrative prononcera ce lundi son verdict définitif concernant les recours liés aux élections législatives

Par Anouar Chennoufi
19/08/2019
dans :  élections, Justice
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Le Tribunal administratif se prononcera de façon définitive, ce lundi 19 Août 2019, à propos des recours déposés par les listes des candidats aux élections législatives, selon le membre de l’Instance Supérieure Indépendante des Elections, Anis Jarboui. Intervenant dimanche sur les ondes de la radio, Jarboui a indiqué également, en ce qui concerne les élections présidentielles, que onze candidats aux …

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